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REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Les délibérations du Conseil Municipal sont :
Année 2023 :
Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier de délibération souhaité :
Avril :
2023_32 - Remboursement des frais avancés par M. Dominique ABALAIN
2023_31 - Abrogation du nouveau Régime indemnitaire RISEEP
2023_30 - Vote du budget primtif 2023 - Budget de la Commune
2023_29 - Affectation du résultat 2022 - Budget de la Commune
2023_28 - Approbation du compte Administratif 2022 - Budget de la Commune
2023_27 - Approbation du compte de gestion 2022 - Budget de la Commune
2023_26 - Vote des taux des impôts directs locaux 2023
2023_25 - Vote du budget primitif 2023 - Budget Assainissement
2023_24 - Affectation du résultat 2022 - Budget Assainissement
2023_23 - Approbation du compte Administratif 2022 - Budget Assainissement
2023_22 - Approbation du compte de gestion 2022 - Budget Assainissement
2023_20 - Vote du budget primitif 2023 - Budget Lotissement
2023_19 - Affectation du résultat 2022 - Budget Lotissement
2023_18 - Approbation du compte Administratif 2022 - Budget Lotissement
2023_17 - Approbation du compte de gestion 2022 - Budget Lotissement
Janvier / Février / Mars :
2023_16 - Vente de terrain au lotissement Les Châtaigners
2023_15 - Révision du contrat de location de la salle polyvalente
2023_14 - Remboursement des frais d'achat avancés par Mme Nadine CORBEL
2023_13 - Révision du tableau des emplois et des effectifs
2023_12 - Création d'un emploi permanent à temps nom complet (17.50/35ème)
2023_11 - Renouvellement du service Conseil en énergie partagé (CEP)
2023_08 - Révision du contrat de location de la salle poylvalente
2023_07 - Révision du contrat de location de la salle poylvalente
2023_06 - Peinture de la salle polyvalente
2023_05 - Remboursement des frais d'achat avancés par Mme Nadine CORBEL
2023_04 - Remboursement des frais d'achat avancés par Mme Nadine CORBEL
2023_03 - Remboursement des frais d'achat avancés par M. Claude PAPADOPOULOS
2023_02 - Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel avec le CDG35
2023_01 - Désignation d'un référent pour la CTG suite à la convention avec la CAF
Année 2022 :
Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier compressé (.zip) des délibérations du mois souhaité :
Janvier / Février / Mars / Avril / Mai / Juillet / Septembre / Octobre / Novembre / Décembre