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REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Les délibérations du Conseil Municipal sont :
Année 2023 :
Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier de délibération souhaité :
Octobre / Novembre / Décembre :
2023_78 - Soutien à l'animation et à la vie sociale dans les petites communes
2023_77 - Devis du site internet
2023_76 - Modification du contrat de location/réglement de la salle polyvalente
2023_75 - Cession bande de terrain à M. Prevot et Mme Journiac
2023_74 - Remboursement des frais avancés par M. REPETTATI Kalima
2023_73 - Décision modificative 3 au budget fonctionnement de la commune
2023_72 - Décision modificative 2 au budget investissment de la commune
2023_68 - Attribution fonds de concours CCBR
2023_67 - Décision modificative 2 au budget primitif de la commune
2023_66 - Aménagement du bourg - sortie sud
2023_65 - Contrat d'assurance des risques statutaire du personnel
Juillet / Août / Septembre :
2023_62 - Clôture du budget du lotissement Les Châtaigniers
2023_61 - Attribution du nom pour le lotissement de M. PEIGNE Francie au Vieux Bourg
2023_60 - Revalorisation du loyer de Mme ANDRE Stéphanie
2023_59 - Remboursement des frais avancés par M. DUTERTRE Laetitia
2023_58 - Remboursement des frais avancés par M. REPETTATI Kalima
2023_57 - Remboursement des frais avancés par M. PAPADOPOULOS Claude
2023_56 - Remboursement des frais avancés par M. DARTOIS Christian
2023_52 - Décision modificative n°1 au budget de la commune
2023_51 - Révision du taux d'intérêt sur le crédit - Travaux divers aménagement bourg
2023_50 - Fond de concours d'aide aux petites communes - Travaux Investissements 2020-2022
2023_49 - Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57
Avril / Mai / Juin :
2023_46 - Aménagement d'un chemin piétonnier avec arrêt de bus
2023_45 - Remboursement des frais de déplacements de Mme DUTERTRE Laetitia
2023_44 - Devis entretien des lagunes
2023_43 - Devis taillage des haies
2023_42 - Droit de préemption EPF (Etablissement Public Foncier)
2023_41 - Désignation des délégués à la Communauté de Commune Bretagne Romantique
2023_40 - Délégations de fonction au SIRP
2023_39 - Délégations de fonction
2023_37 - Election d'un nouvel adjoint au Maire suite au retrait des fonctions du 1er adjoint
2023_36 - Subventions des associations et autres
2023_35 - Plan de financement : Rénovation des bâtiments
2023_34 - Devis fin de travaux : Salle polyvalente et garderie
2023_33 - Affectation du résultat 2022 - Budget de la commune
2023_32 - Remboursement des frais avancés par M. Dominique ABALAIN
2023_31 - Abrogation du nouveau Régime indemnitaire RISEEP
2023_30 - Vote du budget primtif 2023 - Budget de la Commune
2023_29 - Affectation du résultat 2022 - Budget de la Commune
2023_28 - Approbation du compte Administratif 2022 - Budget de la Commune
2023_27 - Approbation du compte de gestion 2022 - Budget de la Commune
2023_26 - Vote des taux des impôts directs locaux 2023
2023_25 - Vote du budget primitif 2023 - Budget Assainissement
2023_24 - Affectation du résultat 2022 - Budget Assainissement
2023_23 - Approbation du compte Administratif 2022 - Budget Assainissement
2023_22 - Approbation du compte de gestion 2022 - Budget Assainissement
2023_20 - Vote du budget primitif 2023 - Budget Lotissement
2023_19 - Affectation du résultat 2022 - Budget Lotissement
2023_18 - Approbation du compte Administratif 2022 - Budget Lotissement
2023_17 - Approbation du compte de gestion 2022 - Budget Lotissement
Janvier / Février / Mars :
2023_16 - Vente de terrain au lotissement Les Châtaigners
2023_15 - Révision du contrat de location de la salle polyvalente
2023_14 - Remboursement des frais d'achat avancés par Mme Nadine CORBEL
2023_13 - Révision du tableau des emplois et des effectifs
2023_12 - Création d'un emploi permanent à temps nom complet (17.50/35ème)
2023_11 - Renouvellement du service Conseil en énergie partagé (CEP)
2023_08 - Révision du contrat de location de la salle poylvalente
2023_07 - Révision du contrat de location de la salle poylvalente
2023_06 - Peinture de la salle polyvalente
2023_05 - Remboursement des frais d'achat avancés par Mme Nadine CORBEL
2023_04 - Remboursement des frais d'achat avancés par Mme Nadine CORBEL
2023_03 - Remboursement des frais d'achat avancés par M. Claude PAPADOPOULOS
2023_02 - Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel avec le CDG35
2023_01 - Désignation d'un référent pour la CTG suite à la convention avec la CAF
Année 2022 :
Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier compressé (.zip) des délibérations du mois souhaité :
Janvier / Février / Mars / Avril / Mai / Juillet / Septembre / Octobre / Novembre / Décembre